1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : SARL La Douceur Artisanale – Capital social de 5 000 € – 12 Rue des Délices, 75004 Paris.
- SIRET : 823 456 789 00012
- RCS : Paris B 823 456 789
- Responsable publication : Julien Delamare – contact@ladouceur-artisanale.fr
- Webmaster : Studio Pixel Gourmand – support@pixelgourmand.fr
- Hébergeur : o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, notamment la vente en ligne de Nougats en barre et de Petits macarons artisanaux.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
SARL La Douceur Artisanale est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les visuels de l’opération « Vive la Fête », les graphismes, le logo et les icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Gestion des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies sur ce site (nom, prénom, adresse de livraison) sont nécessaires au traitement de vos commandes de confiseries. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant en envoyant un e-mail à : contact@ladouceur-artisanale.fr.
6. Liens hypertextes et cookies
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site (panier d’achat, connexion au compte).
Conseil d’ami : N’oublie pas de vérifier que ton lien vers cette page est bien visible dans ton Footer (pied de page), c’est là que les inspecteurs ou les clients pointilleux vont le chercher !
Est-ce que tu veux que je te génère aussi un texte pour ta politique de livraison et de retour (très utile pour rassurer les clients sur les macarons fragiles) ?